POS Plurirégionaux

Vous pourrez consulter ici le règlement interne, les dates de comités, et la liste des membres du comité, ainsi que d’autres documents, des programmes opérationnels FEDER de croissance durable, de croissance intelligente et de l’Initiative PME, programmes opérationnels plurirégionaux de la période 2014-2020.

Programme opérationnel plurirégional de l’Espagne

• Règlement interne du Comité de Suivi.pdf
• Relation de membres du comité de suivi.pdf
• Date comité de suivi.pdf
• Critères et procédures de sélection des opérations approuvées — Version 22.pdf
• Critères et procédures de sélection des opérations (EDUSI) — Juillet 2022.pdf
• Évaluation ex ante des instruments financiers d’économie sobre en carbone.pdf
• Évaluation ex ante des instruments financiers de croissance innovante.pdf
• Liste des stratégies DUSI sélectionnées lors des 1re et 2e sessions.pdf

• Rapports d’exécution résumé pour les particuliers

  • Résumé du rapport d'Exécution 2021 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2021 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2020 (résumé pour la citoyennet).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2019 (résumé pour la citoyennet).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2018 (résumé pour la citoyennet).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2017 (résumé pour la citoyenneté).pdf

  Rapports annuels d’exécution

  • Rapport annuel d’exécution 2022 adopté.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2021 adopté.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2020 adopté.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2019 adopté.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2018 adopté.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2017 adopté.pdf

Programme opérationnel de Croissance durable (intégré au P.O. plurirégional d’Espagne)

• Règlement interne du Comité de Suivi.pdf
• Liste des membres du comité de suivi.pdf
• Date comité de suivi.pdf
• Critères et Procédures de Sélections d'Opérations provisoires (pdf)
• BOE-A-2016-9052 STRATÉGIES DUSI – 93 MUNICIPALITÉS ESPAGNOLES COFINANCÉES AVEC LES FONDS FEDER.pdf

• Rapports d’exécution résumé pour les particuliers

  • Résumé du rapport d'Exécution 2016 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2015 (résumé pour la citoyenneté).pdf

  Rapports annuels d’exécution

  • Rapport annuel d’exécution 2016 approuvé
  • Rapport annuel d’exécution 2014-15 approuvé.pdf

Programme opérationnel de Croissance intelligente (intégré au P.O. plurirégional d’Espagne)

• Règlement interne du Comité de Suivi.pdf
• Date comité de suivi.pdf
• Critères et Procédures de Sélections d'Opérations provisoires (pdf)

• Rapports d’exécution résumé pour les particuliers

  • Résumé du rapport d'Exécution 2016 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2015 (résumé pour la citoyenneté).pdf

  Rapports annuels d’exécution

  • Rapport annuel d’exécution 2016 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2014-15 approuvé.pdf

 Programme opérationnel de l'initiative PME

• Règlement interne du Comité de Suivi.pdf

• Rapports d’exécution résumé pour les particuliers

  • Résumé du rapport d'Exécution 2021 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2020 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2019 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2018 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2017 (résumé pour la citoyenneté).pdf
  • Résumé du rapport d'Exécution 2015 (résumé pour la citoyenneté).pdf

  Rapports annuels d’exécution

  • Rapport annuel d’exécution 2021 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2020 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2019 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2018 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2017 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2016 approuvé.pdf
  • Rapport annuel d’exécution 2015 approuvé.pdf