Autres actes de communication. Année 2013

En 2013, il est important d'informer les bénéficiaires potentiels de la mise en marche de la nouvelle période de programmation afin de favoriser le processus de collaboration de la plus grande partie possible des collectifs impliqués.

Les actions réalisées au cours de cette année sont énumérées ici.

Réunions thématiques avec la Commission pour la préparation de l'accord d'association

• Réunion thématique sur le développement urbain durable. 25 février 2014.

  • Iniciativas de Desarrollo Urbano Integral Sostenible.(pdf)

• Séminaire consacré au Développement durable intégré en milieu urbain. 2 octobre 2013.

  • Urban Renewal of Porto.(pdf)
  • Développement durable intégré en milieu urbain du point de vue de l'insertion sociale. Teresa Epalza.(pdf)
  • Integrated Sustainable Urban Development in Cohesion Policy 2014-2012. Christian Svanfeldt.(pdf)
  • Integrated Urban Development in Europe: a look back and forwards. Michael Parkinsonpdf)
  • Urban development in the EU. 50 projects supported by ERDF during the 2007-13 period. Peter Ramsden.(pdf)
  • Séminaire consacré au Développement durable intégré en milieu urbain.(pdf)
  • The Urban Dimension of Eu Regional Policy: Practical Experiences from Berlin. Knut Henkel.(pdf)

• Réunion sur les travaux de préparation de l'Accord d'association. Madrid, 28 juin 2013.

  • L'évaluation ex ante des fonds européens pour la période 2014-2020.(pdf)
  • MISE EN ŒUVRE DE L'ACCORD D'ASSOCIATION DE L'ESPAGNE 2014-2020.(pdf)

• Réunion thématique sur le développement urbain durable. Madrid, 7 juin 2013.

  • Politique de cohésion 2014-20 au niveau local.(pdf)
  • DIRECTIVE 2012/27/UE RELATIVE À L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE.(pdf)
  • La dimension urbaine de la future politique de cohésion et les instruments territoriaux.(pdf)
  • DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE. Cadre de régulation des investissements en matière d'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans les logements.(pdf)
  • Dialogue informel UE - Espagne. Réunion thématique sur le développement urbain durable - Stratégie espagnole des sciences, de la technologie et de l'innovation 2013-2020.(pdf)
  • Dialogue informel UE - Espagne. Réunion thématique sur le développement urbain durable - Investissements territoriaux intégrés (ITI).(pdf)
  • Transport urbain durable - Fédération espagnole des municipalités et des provinces (FEMP).(pdf)
  • Dialogue informel UE - Espagne. Réunion thématique sur le développement urbain durable - Analyse territoriale de l'AA.(pdf)
  • VILLES INTELLIGENTES - Fédération espagnole des municipalités et des provinces (FEMP).(pdf)
  • Présentation du rapport final de l'étude « Développement urbain durable cofinancé par le FEDER en Espagne 2014-2020 : lignes directrices stratégiques et priorités d'investissement » pour l'UE, DG REGIO.(pdf)
  • DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE. LIGNES POTENTIELLES D'ACTION EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE ET D'ÉNERGIE RENOUVELABLES DANS LES ZONES URBAINES.(pdf)

• Réunion thématique sur les ressources naturelles. Madrid. 17 mai 2013.

  • Stratégie espagnole des sciences, de la technologie et de l'innovation 2013-2020.(pdf)
  • ENERGY EFFICIENCY AND RENEWABLE ENERGIES IN SPAIN: RECOMMENDATIONS FOR STRATEGIC GUIDELINES AND INVESTMENT PRIORITIES FOR THE ERDF PROGRAMMING PERIOD 2014-20.(pdf)
  • LOW CARBON ECONOMY.(pdf)
  • Ressources naturelles.(pdf)
  • L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN ESPAGNE.(pdf)
  • Nouveautés réglementaires en matière de logement et de terrain.(pdf)

• Réunion thématique R&D+I. Madrid, 30 avril 2013.

  • Préparation de l'accord de partenariat, dialogue informel CE – Espagne. Réunion thématique R&D+I. Stratégie espagnole des sciences, de la technologie et de l'innovation 2013-2020.(pdf)
  • ÉTUDE SUR L'AIDE À LA RECHERCHE ET À L'INNOVATION EN FAVEUR DES ENTREPRISES EN ESPAGNE. RECOMMANDATIONS SUR LES LIGNES STRATÉGIQUES POUR APRÈS 2013. RAPPORT FINAL.(pdf)
  • Réunion thématique R&D+I et TIC PO 2014-2020.(pdf)

• Séminaire sur les instruments financiers. Madrid, 17 avril 2013.

  • INSTRUMENTS FINANCIERS : SITUATION ET PERSPECTIVES 2014-2020. Direction générale des fonds européens. S.G. administration FEDER.(pdf)
  • L'initiative JESSICA. Journée de travail sur les instruments financiers Goetz von Thadden/Carlos Ruiz Beneyto.(pdf)
  • Microfinancement et fonds social européen.(pdf)
  • PPPs in Spain Within the Operational Programme 2014-20. Juan Audibert, Loan Officer, EIB Spanish lending division. Francesco Totaro, Adviser, EPEC.(pdf)
  • Financement et PME « FINANCIAL INSTRUMENTS AND SME SUPPORT CO-FINANCED BY THE ERDF IN SPAIN IN 2014-20: STRATEGIC GUIDELINES AND INVESTMENT PRIORITIES ». Aurelio Jiménez Romero.(pdf)
  • Financial Instruments in Cohesion Policy State of play, lessons learned and outlook 2014-2020. Directorate General for Regional and Urban Policy.(pdf)
  • INSTRUMENTS FINANCIERS. Leçons apprises et opportunités. Antonio Valverde, directeur général agence IDEA.(pdf)
  • Final Report "FINANCIAL INSTRUMENTS AND SME SUPPORT CO-FINANCED BY THE ERDF IN SPAIN IN 2014-20: STRATEGIC GUIDELINES AND INVESTMENT PRIORITIES".(pdf)

• Atelier sur la programmation stratégique, suivi et évaluation. Madrid, 16 avril 2013.

  • L'évaluation ex ante des fonds européens pour la période 2014-2020. Milagros Paniagua San Martín.(pdf)
  • MISE EN ŒUVRE DE L'ACCORD DE PARTENARIAT 2014-2020.(pdf)
  • SUIVI ET ÉVALUATION DE LA PÉRIODE 2014-2020.(pdf)
  • PARTENARIAT DANS L'ACCORD DE PARTENARIAT.(pdf)

• Réunion thématique sur la compétitivité des PME-PMI. Madrid, 15 mars 2013.

  • Final Report "FINANCIAL INSTRUMENTS AND SME SUPPORT CO-FINANCED BY THE ERDF IN SPAIN IN 2014-20: STRATEGIC GUIDELINES AND INVESTMENT PRIORITIES" DIRECTORATE-GENERAL for Regional Policy, Unit G1, Spain CSM1 6/16 28 de diciembre de 2012.(pdf)
  • "FINANCIAL INSTRUMENTS AND SME SUPPORT CO-FINANCED BY THE ERDF IN SPAIN IN 2014-20: STRATEGIC GUIDELINES AND INVESTMENT PRIORITIES".(pdf)
  • "FINANCIAL INSTRUMENTS AND SME SUPPORT CO-FINANCED BY THE ERDF IN SPAIN IN 2014-20: STRATEGIC GUIDELINES AND INVESTMENT PRIORITIES".(pdf)
  • CONDITIONNALITÉS EX ANTE FEDER. CONDITIONS EX ANTE OBJECTIFS THÉMATIQUES 2, 3 et 7.(pdf)
  • Compétitivité des PME. Objectif thématique 3 : TIC PO 2014-2020.(pdf)
  • TO 3 – Competitiveness of SMEs Ricardo Pedraz González.(pdf)
  • ÉTUDE SUR L'AIDE À LA RECHERCHE ET À L'INNOVATION EN FAVEUR DES ENTREPRISES EN ESPAGNE. RECOMMANDATIONS SUR LES LIGNES STRATÉGIQUES POUR APRÈS 2013. RAPPORT FINAL.(pdf)

• Atelier sur la Programmation stratégique, le suivi et évaluation. Madrid, 22 février 2013.

  • Workshop on Strategic Programming, Monitoring and Evaluation(pdf)
  • Ex-ante conditionality – General guidance. Workshop on strategic programming, monitoring and evaluation.-Ilse De Mecheleer.(pptx)
  • ATLANTIC STRATEGY and EU Cohesion Policy 2014-2020.- Vicente RODRIGUEZ SAEZ, DG Regional Policy, Deputy Head of Unit for European Transnational and Interregional Cooperation and Christian FAURE, DG Maritime Affaires and Fisheries, Deputy Head of Unit MARE.C.(ppt)
  • Draft template for the Partnership Agreement (PA) for the European Structural and Investments Funds (ESI Funds). Workshop on strategic programming. DG REGIO & DG EMPL .(pptx)
  • Workshop on Strategic Programming, Monitoring and evaluation Focusing on Performance and REsults.- Ines Hartwig DG Employment, Social Affairs and Inclusion.(pptx)
  • L'approche basée sur les résultats, le suivi et l'évaluation. José Luís Calvo de Celis. DG REGIO. Unité évaluation et semestre européen.(pdf)
  • Integrated Territorial Approaches.(pptx)

Ateliers internes de la Direction générale des Fonds européens

• 7 février 2014

  • LA COMMUNICATION DANS LES NOUVEAUX RÈGLEMENTS 2014-2020.(pdf)

• 5  Juillet 2013

  • Règlements : gestion et contrôle.(pdf)

• 21 Juin  2013

  • Proposition de nouveaux règlements - Éligibilité.(pdf)

• 27  Mai  2013

  • INSTRUMENTS FINANCIERS PENDANT LA PÉRIODE 2007-2013. (pdf)
  • INSTRUMENTS FINANCIERS. (pdf)
  • LA GESTION DES INSTRUMENTS FINANCIERS COFINANCÉS AVEC FEDER. (pdf)

• 10  Mai 2013

  • CADRE DE RENDEMENT. (pdf)
  • SUIVI ET INDICATEURS POUR LA PÉRIODE 2014-2020. (pdf)

• 12 Avril  2013

  • CONCENTRATION THÉMATIQUE. (pdf)
  • CONDITIONS EX ANTE DE LA PÉRIODE 2014-2020. (pdf)

• 4  Avril  2013

  • POSITION RÔLE ESPAGNE. (pdf)
  • JOURNÉE SUR LES ÉLÉMENTS DU MEC. (pdf)

• 8  Mars  2013

  • Atelier présenté par le directeur général adjoint de la programmation territoriale et évaluation des programmes européens sur les travaux de programmation de la période 2014-2020. (pdf)

• 25  février  2013

  • Atelier présenté par le directeur général de la Direction générale des fonds européens sur le cadre financier pluriannuel et la politique de cohésion 2014-2020.(pdf)

Journée sur l'évaluation et les indicateurs

• 7 Mars  2013

  • Présentation évaluation (pdf)
  • Présentation évaluation ex ante (pdf)
  • Présentation indicateurs (pdf)
  • Présentation cadre rendement (pdf)
  • Présentation réseau évaluation (pdf)

RÉUNION « AD HOC » DES EXPERTS À BRUXELLES

• 20  Septembre 2013

  • Guide des conditionnalités ex ante (ppt)

• 6  Mars  2013

  • Guide des conditionnalités ex ante (ppt)
  • Investissement territorial intégré (pptx)

Autres réunions de programmation

• Initiatives PME. 16 janvier 2014.

  • Financial Instruments in Cohesion Policy 2014-2020: The SME Initiative. Antonio Goncalves.(pdf)

• Séminaire « Méthodes des coûts simplifiés et instruments financiers ». 7 et 8 novembre 2013.

  • Instruments financiers.(pdf)
  • Plans d'action commune. Le point de vue de l'auditeur.(pdf)
  • Microcrédits. Le point de vue de l'auditeur.(pdf)
  • Méthodes des coûts simplifiés. Le point de vue de l'auditeur.(pdf)
  • Méthodes des coûts simplifiés et instruments financiers.(pdf)
  • Méthodes des coûts simplifiés au Fonds social européen.(pdf)
  • Méthodes des coûts simplifiés et plans d'action commune dans les Fonds structurels, période de programmation 2014-2020. Nouvelles opportunités.(pdf)
  • Financial Instruments supported by the European Structural and Investment (ESI) Funds in 2014-2020.(pdf)
  • Options de coûts simplifiés. Situation actuelle 2007-2013 et perspectives pour 2014-2020.(pdf)
  • Audit Approach. Financial Instruments (FI).(pdf)
  • Audits des instruments financiers et méthodes des coûts simplifiés par la Cour des comptes européenne.(pdf)
  • Atelier : Coûts indirects forfaitaires, coûts unitaires et quantités globales.(pdf)
  • Microcrédits.(pdf)
  • Instruments financiers soutenus par les fonds structurels et d'investissement européens 2014-2020.(pdf)
  • T3 - Plans d'action commune.(pdf)
  • EU level and "Off-the-shelf" Financial Instruments.(pdf)
  • Principales lacunes constatées dans les instruments financiers 2007-2013 par les auditeurs de la DG REGIO.(pdf)
  • Annex I. Glossary.(pdf)
  • Glossary on Microfinancing.(pdf)
  • Financial Engineering Instruments in Cohesion Policy.(pdf)

• DEUXIÈMES TABLES THÉMATIQUES INTERRÉGIONALES RIS3. Le système de suivi et d'évaluation RIS3. Réseau de politiques publiques de R&D+I. 3 octobre 2013.

  • Le système des indicateurs des PO FEDER 2014-2020.(pdf)
  • Conditionnalité ex ante RIS3 : système de suivi et d'évaluation.(pdf)
  • Les indicateurs des programmes opérationnels FEDER 2014-2020.(pdf)
  • "RED I+D+i"

• Réunion de programmation 2014-2020 avec des organismes locaux. Madrid, 31 mai 2013.

  • CADRE FINANCIER PLURIANNUEL ET POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020.(pdf)
  • POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020. DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES AU PLAN LOCAL.(pdf)
  • Politique de cohésion 2014-2020, au plan local.(pdf)
  • LA POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020, NOUVEAUTÉS.(pdf)